conseil municipal du 8 juillet 2025

Описание: ORDRE DU JOUR :
1. Forêt communale – Révision d’aménagement 2025
2. Forêt communale - Contrat d'obligation réelle environnementale (ORE) avec la
fondation Rewilding France
3. Approbation du Bail de chasse avec l’ACCA de Vassieux-en-Vercors
4. Décision Modificative au budget 2025 : budget principal et budget annexe
assainissement
5. Travaux immeuble 44, rue Emile Laurens : réattribution du lot n°3 « charpente-
couverture zinguerie»
6. Travaux gymnase : avenant au lot n°3 désamiantage
7. Subvention travaux gymnase et abords extérieurs - mise à jour de la convention de
mise à disposition des équipements sportifs avec la cité scolaire
8. Attribution d’un marché à bons de commande de travaux voirie communale
9. OPAH-RU : modification du règlement des aides locales
10. Attribution de subventions pour les travaux de rénovation et d’embellissement des
façades et des devantures commerciales
11. Règlement amiable d’un sinistre automobile – indemnisation assurance MMA
12. Lancement d’une procédure de reprise de sépultures en terrain commun (pour
information du public et affichage aux cimetières
13. Théâtre les Aires : approbation de la nouvelle grille tarifaire au 1er septembre 2025
14. Ressources humaines
 Ecole maternelle : renouvellement contrat pour accroissement temporaire
d’activité
 Ecoles - Cantine : renouvellement de l’enveloppe d’heures annuelles pour
accroissement temporaire d’activités
 Avancements de grade – modification du tableau des emplois
 Modification de la délibération du RIFSEEP – modulation de versement du CIA
 Stabilisation des emplois de l’EMMAP (volumes d’heures)
15. Décisions du maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
16. Questions et informations diverses.