conseil municipal du 8 juillet 2025
Автор: Ville de Die
Загружено: 2025-07-08
Просмотров: 204
Описание:
ORDRE DU JOUR :
1. Forêt communale – Révision d’aménagement 2025
2. Forêt communale - Contrat d'obligation réelle environnementale (ORE) avec la
fondation Rewilding France
3. Approbation du Bail de chasse avec l’ACCA de Vassieux-en-Vercors
4. Décision Modificative au budget 2025 : budget principal et budget annexe
assainissement
5. Travaux immeuble 44, rue Emile Laurens : réattribution du lot n°3 « charpente-
couverture zinguerie»
6. Travaux gymnase : avenant au lot n°3 désamiantage
7. Subvention travaux gymnase et abords extérieurs - mise à jour de la convention de
mise à disposition des équipements sportifs avec la cité scolaire
8. Attribution d’un marché à bons de commande de travaux voirie communale
9. OPAH-RU : modification du règlement des aides locales
10. Attribution de subventions pour les travaux de rénovation et d’embellissement des
façades et des devantures commerciales
11. Règlement amiable d’un sinistre automobile – indemnisation assurance MMA
12. Lancement d’une procédure de reprise de sépultures en terrain commun (pour
information du public et affichage aux cimetières
13. Théâtre les Aires : approbation de la nouvelle grille tarifaire au 1er septembre 2025
14. Ressources humaines
Ecole maternelle : renouvellement contrat pour accroissement temporaire
d’activité
Ecoles - Cantine : renouvellement de l’enveloppe d’heures annuelles pour
accroissement temporaire d’activités
Avancements de grade – modification du tableau des emplois
Modification de la délibération du RIFSEEP – modulation de versement du CIA
Stabilisation des emplois de l’EMMAP (volumes d’heures)
15. Décisions du maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
16. Questions et informations diverses.
Повторяем попытку...
Доступные форматы для скачивания:
Скачать видео
-
Информация по загрузке: