Conseil municipal du 27 février 2026

Описание: ORDRE DU JOUR :
1. Vote des subventions 2026 aux associations d'intérêt local
2. Subventions d'investissement
3. Forêt communale : programme 2026
4. Reversement de l’accompagnement financier service public petite enfance
à la Communauté des Communes du Diois
5. Indemnisation de sinistres
6. Décisions modificatives n°1 : budget principal, budgets annexes de
l’assainissement et de l’eau
7. Promesse de vente d’un terrain de la ZAC Chanqueyras à l’Hôpital de Die
8. Convention d’organisation du Service d’Instruction des actes ADS et de la
publicité du territoire Diois
9. Lancement des procédures de renouvellement des délégations de service
public du Théâtre et du Cinéma
10. Avenant au marché de travaux de rénovation du gymnase et des
aménagements paysagers des abords
11. 1/ Attribution du marché de services relatif aux prestations d’entretien des
bâtiments communaux – lot 1 Nettoyage des locaux
2/ Marché de services relatif aux prestations d’entretien des bâtiments
communaux – lot 1 Nettoyage des locaux - Avenant négatif
12. Marché de travaux de sécurisation de l’immeuble 44 rue Emile Laurens à
Die - Avenant – lot 03 Charpente couverture zinguerie
13. 1/ Modification du règlement des aides locales dans le cadre de l’OPAH-RU
2/ Avenant N° 2 à la convention d’OPAH-RU Centre-ville de Die
3/ Attribution de subventions pour les travaux de rénovation et
d’embellissement des façades et des devantures commerciales.
14. Vente des terrains en provenance du legs André Boissy
15. Régularisation de l’acquisition foncière ville de Die et Département de la
Drôme d’un terrain privé à l’entrée de la cité scolaire
16. Marché de travaux de construction d’un filtre planté de roseaux – Avenant
17. Cession de l’emprise d’une terrasse privée après déclassement du DP
18. Attribution du nom « André Boissy » au parc du complexe sportif
19. Convention PNRV : pose d’une plaque « chemins de la liberté » au
monument aux morts
20. Agrément de l’association « Amitiés entre les populations de Deir Istiya
(Cisjordanie) et du Diois »
21. Décisions du maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
22. Questions et informations diverses.