Crédit impôt recherche : les activités de R&D

Описание: Crédit d’impôt recherche (CIR) : comment savoir si un projet relève du crédit impôt recherche ? Quelles sont les dépenses éligibles ?

Chefs d'entreprise, entrepreneurs, chaque semaine, je partage avec vous mes conseils d’expert-comptable en finance d’entreprise, fiscalité, ressources humaines.

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Quelles startups ou entreprises peuvent bénéficier du crédit d’impôt recherche – CIR ? Comment l’entreprise peut-elle récupérer le crédit impôt recherche ?
Le CIR est une aide financière destinée à soutenir les entreprises françaises qui réalisent des activités de recherche et développement (R&D).

Une activité de R&D est une activité réalisée selon une démarche scientifique, visant à faire avancer l’état de l’art. Elle vise à résoudre des problèmes qui ne trouvent pas de solution dans l’état actuel des connaissances.

Réaliser une démarche scientifique consiste à formaliser des hypothèses, définir un protocole, analyser les résultats, tirer des conclusions, formaliser l’ensemble par écrit.

La recherche fondamentale : a pour objectif d’obtenir de nouvelles connaissances sur des éléments observables. À ce stade, les chercheurs ne savent pas encore ce qu’ils vont trouver, ni ce qu’ils vont en faire. La phase de recherche appliquée exploite les résultats précédemment obtenus afin d’en déterminer les utilisations possibles. La recherche expérimentale vise la mise au point de plans ou de modèles visant à créer de nouveaux produits ou procédés ou à révolutionner des produits ou procédés existants (conception de prototype, premières mises à l’essai, lancement d’une installation pilote).

Selon le manuel de Frascati, une activité de recherche et développement répond à 5 critères : nouveauté, créativité, incertitude, caractère systématique, être transférable et/ou reproductible.

Le CIR peut attendre jusqu’à 30 % des dépenses éligibles (dotations aux amortissements, dépenses de personnel dont technicien de recherche, dépenses de fonctionnement, recherches confiées à des organismes agréés, frais de brevets, dépenses de normalisation, veille technologique)

Sommaire
01:30 Qu’est-ce que le crédit impôt recherche ?
01:55 Entreprises concernées
02:54 Démarche scientifique
03:24 Phase de recherche fondamentale
03:37 Recherche appliquée
03:53 Phase expérimentale
04:40 Critères à respecter

================ QUI JE SUIS ? ======================
Je suis Solène Coriolles, expert-comptable, commissaire aux comptes et coach professionnel.

Je dirige deux sociétés. Koï Finance qui est une société d’expertise comptable axée sur la proximité client et Koï Coaching qui est une société d’accompagnement à la création d’entreprise.

Parce que pour moi l’entrepreneuriat est le meilleur moyen de révéler qui nous sommes vraiment, j’ai à cœur de partager avec les chefs d’entreprises audacieux mes connaissances en finance d’entreprise, fiscalité et ressources humaines.

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