Conseil communautaire de Grand Paris Sud - 16 décembre 2025

Описание: 00:32:34 - 1. Procès-verbal du Conseil communautaire du 18/11/2025
00:32:54 - 2. Communication des travaux du Bureau communautaire du 30/09/2025
00:32:54 - 3. Communication des décisions
00:33:11 - 4. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2025
00:46:00 - 5. Vote des taux de fiscalité - Taxes directes locales
00:49:19 - 6. Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
01:07:19 - 7. Fixation du produit de la taxe pour la GEMAPI
01:08:11 - 8. Budget principal - Budget primitif
01:39:24 - 9. Budget annexe Chauffage urbain - BP
01:39:24 - 10. BA Pépinières-ICAM - BP
01:39:24 - 11. BA Parking - BP
01:39:24 - 12. BA Le Plan - BP
01:39:24 - 13. BA Assainissement -BP
01:39:24 - 14. BA Eau potable - BP
01:40:26 - 15. Aménagement du carrefour RD 191/ A6 au Coudray-M et Ormoy
01:43:29 - 16. Travaux d'aménagement de la gare routière - Ris-O
01:44:38 - 17. ZAC Horizons à Evry-C - Construction d'un ouvrage d'art
01:50:12 - 18. Aménagement d'un site propre de bus rue Josette Poirson - ZAC Grand Parc à Bondoufle
01:51:56 - 19. Subventions 2025 - Attribution de subventions aux associations et organismes
01:52:25 - 20. Subventions 2026 - Versement d'acomptes aux associations et organismes
01:53:23 - 21. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-26 à la commune de Bondoufle
01:53:23 - 22. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-26 à la commune d'Etiolles
01:53:23 - 23. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-26 à la commune de Réau
01:53:23 - 24. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-26 à la commune de Saint-Germain-lès-C
01:53:23 - 25. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-26 à la commune de Saint-Pierre-du-P
01:54:01 - 26. Constitution de provisions pour dépréciation des créances douteuses
01:54:46 - 27. La Sénartaise - Tarifs d'inscription 2026
01:55:17 - 28. Budget annexe Assainissement
01:55:17 - 29. Budget annexe Eau potable de GPS
01:55:51 - 30. Approbation du Schéma de cohérence territoriale de GPS
02:26:36 - 31. Adoption du PPGDID
02:35:45 - 32. Avenant n°2 au traité de concession d'aménagement de la ZAC Canal-Europe / Les Horizons à Evry-C
02:41:17 - 33. Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur les quartiers de la Grande Borne et du Plateau situés à Grigny et Viry-C dans le cadre du NPRU
02:41:17 - 34. Opération d'aménagement du secteur ouest de la "Grande Borne" à Grigny et Viry-C
02:41:17 - 35. Idem
02:45:43 - 36. Opération de renouvellement urbain des Tarterêts à Corbeil-E
02:50:44 - 37. Avenant n°1 à la convention partenariale à conclure avec IDF mobilités
02:51:34 - 38. Parcs de stationnement de GPS- Choix du mode de gestion et lancement d'une procédure de concession
03:14:04 - 39. Parcs de stationnement de GPS - Secteur Evry-C
03:13:31 - 40. Office du tourisme Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
03:17:38 - 41. Convention relative à l'universitarisation du Groupe Hospitalier Sud IDF 2026-28
03:17:38 - 42. Convention de financement relative à l'universitarisation du Centre Hospitalier Sud Francilien 2025/29
03:23:19 - 43. Fondation Universitaire de l'Université Paris-Saclay
03:24:25 - 44. Projet GATE X - Phase 2 de la biofonderie sur le campus Genopole à Evry-C - Subvention d'investissement
03:26:37 - 45. Cordées de la réussite - conventions
03:27:20 - 46. Soutien financier à l'Icam GPS pour l'organisation de la conférence FAIM
03:29:07 - 47. Centre de Formation du 91
03:34:51 - 48. Réalisation d'un centre d'excellence de cricket au stade Bobin de Bondoufle et sur les terrains attenants
03:38:01 - 49. Cofinancement des projets en matière de cohésion et d'innovation sociales pour 2026
03:40:05 - 50. Approbation de la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance Rive Droite 91 2025-29
03:43:38 - 51. Stratégie agricole et alimentaire territoriale - fonds d'aide "communes fertiles"
03:45:10 - 52. Régie Eau GPS - Service public d'eau potable - redevance communautaire 2026
03:45:10 - 53. Régie Eau GPS - Grille des tarifs 2026
03:45:10 - 54. Régie Eau GPS - Service public d'assainissement - redevances communautaires 2026
03:45:10 - 55. Régie Eau de GPS- Adoption du nouveau bordereau des prix des travaux
03:48:18 - 56. Convention de reversement de la redevance sur la consommation d’eau potable
03:48:18 - 57. Fixation de la contre-valeur correspondant à la redevance pour performance des réseaux d'eau potable de l'AESN
03:48:18 - 58. Fixation de la contre-valeur correspondant à la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif de l'AESN
03:50:50 - 59. Convention de gestion partagée des plans d'eaux de Viry-C et Grigny
03:51:21 - 60. Avenant n°1 à la convention de Service commun du Centre de Ressources du bloc communal
03:51:55 - 61. Actualisation de la participation Employeur à la Protection sociale Complémentaire
03:52:44 - 62. Adoption du nouveau règlement du temps de travail