Conseil communautaire de Grand Paris Sud - 7 octobre 2025

Описание: 00:39:57 - 1. Installation d'un conseiller communautaire
00:40:43 - 2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/06/2025
00:40:47 - 3. Communication des travaux des Bureaux communautaires du 20/O5/2025 et du 1/07/2025
00:40:47 - 4. Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire
00:41:14 - 5. Élection d’un délégué au bureau communautaire
00:44:41 - 6. Commissions thématiques - Remplacement d'un conseiller communautaire
00:45:00 - 7. Lycée Galilée, Lycée Jacques Prévert, Collège les Aulnes et Collège les Cités Unies à Combs-la-Ville - Remplacement d'un représentant aux conseils d'administration
00:45:18 - 8. Adhésion au Réseau Français Villes-Santé de l'OMS
00:46:38 - 9. Adhésion au Groupement d’Intérêt Économique d’Infogérance Publique Communautaire (GIPC)
00:49:11 - 10. Adhésion de la communauté d'agglomération GPS au Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique
00:49:27 - 11. Adhésion de la communauté d'agglomération GPS au Syndicat Mixte Ouvert Seine-et-Marne Numérique
00:49:42 - 12. Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms
00:49:57 - 13. Convention-cadre de coopération stratégique à conclure avec la Métropole du Grand Paris
00:55:58 - 14. Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition 2025
00:57:51 - 15. Fonds Vert PCAET - Demande de financements au titre de sa déclinaison 2025
00:59:00 - 16. Budget principal - Budget supplémentaire - Exercice 2025
01:02:11 - 17. Budget annexe Chauffage urbain - Budget supplémentaire
01:02:17 - 18. Budget annexe Pépinières-ICAM - Budget supplémentaire
01:02:22 - 19. Budget annexe Parkings - Budget supplémentaire
01:02:26 - 20. Budget annexe Le Plan - Budget supplémentaire
01:02:29 - 21. Budget annexe Assainissement - Budget supplémentaire
01:02:37 - 22. Budget annexe Eau potable - Budget supplémentaire
01:02:41 - 23. Subventions 2025 – Attribution de subventions aux associations et organismes
01:11:42 - 24. Budget principal - Exercice 2025 - Admission en non-valeur
01:11:42 - 25. Budget annexe - Pépinière de GPS
01:12:06 - 26. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune du Coudray-Montceaux
01:12:06 - 27. Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Nandy
01:12:06 - 28. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Nandy
01:12:06 - 29. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Vert-Saint-Denis
01:12:38 - 30. Redevances d'occupation des sites de l'hippodrome et terrains LU/AXA à Ris-Orangis et Bondoufle
01:15:19 - 31. Les Runs de Sénart 2026 - Montant des droits d'inscription
01:16:16 - 32. Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme
01:18:38 - 33. Centre aquatique Nymphéa de Moissy Cramayel - Choix du mode de gestion - Reprise en régie directe
01:21:02 - 34. Tarification des équipements sportifs
01:22:01 - 35. Grand Paris Sport - Avenant 1 à la Convention de partenariat avec le département dun 91 et le Football club de Fleury pour la concrétisation du centre de formation féminin de football dans l’enceinte du Stade Bobin de Bondoufle et sur les terrains attenants
01:32:32 - 36. Dispositions financières en cas d'accueil sur réquisition/mise en demeure dans une aire des gens du voyage
01:43:57 - 37. Révision du programme d'actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne Franciliennes pour la période 2026-2029
01:45:18 - 38. Réaffirmation de l'intérêt de GPS pour le programme "Territoire Engagé pour la Transition Ecologique" - TETE de l'ADEME
01:47:07 - 39. Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de GPS
01:49:43 - 40. Candidature à l'appel à projets "Collecte 2025 : Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques" organisé par Citeo/adelphe
01:50:27 - 41. Opération d'aménagement du secteur ouest de la "Grande Borne" à Grigny et Viry-Châtillon - Avis relatif à la mise à jour du dossier d'autorisation environnementale unique du projet de création de ZAC
01:51:37 - 42. ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Procédure de déclaration d'utilité publique
02:00:21 - 43. Avenant 7 au contrat de partenariat pour la (re)construction avec financement, la gestion énergétique, la maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire des communes de Savigny-le-Temple et de Nandy
02:01:00 - 44. Avenant 11 au contrat de partenariat pour la (re)construction avec financement, la gestion énergétique, la maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire des communes de Savigny-le-Temple et de Nandy