Conseil municipal du 26 septembre 2024 - Montigny-lès-Metz

Описание: Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024 sur notre site internet :
https://www.montigny-les-metz.fr/cons...

00:00:00 Introduction
-----------------------------------
-- Affaires générales --
00:07:11 Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
00:07:23 Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2024.
00:07:35 Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post stationnement à Metz Métropole.
00:10:02 Intercommunalité : création d’un service intercommunal de police municipale.
-----------------------------------
-- Finances et budget --
00:28:23 Finances locales : admissions en non valeur.
-----------------------------------
-- Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques --
00:29:42 Urbanisme : institution du permis de démolir.
00:34:25 Logement : avis à donner sur la vente par Eurométropole Metz Habitat de sept logements sociaux situés 10 – 12, rue des Ponts.
00:40:52 Domaine et patrimoine : acquisition auprès de la SAS la Horgne du Sablon d’un terrain situé Chemin de Blory.
00:51:01 Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit.
00:54:22 Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.
00:56:52 Développement durable : renouvellement de la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du jardin des générations.
-----------------------------------
-- Culture et Événements --
01:00:13 Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition Edmond Louyot.
01:02:43 Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël.
-----------------------------------
-- Affaires réglementaires --
01:03:56 Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
01:05:05 Point divers.