Conseil municipal du 12 décembre 2024 - Montigny-lès-Metz

Описание: Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024 sur notre site internet :
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00:00:00 Introduction
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-- Affaires générales --
00:05:35 Point n°1 : Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
00:06:00 Point n°2 : Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024.
00:06:15 Point n°3 : Intercommunalité : Adhésion au service intercommunal de police municipale.
00:20:15 Point n°4 : Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2023.
00:21:37 Point n°5 : Délégation de service public : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2023.
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-- Finances et budget --
00:26:03 Point n°6 : Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
00:29:25 Point n°7 : Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025.
00:30:40 Point n°8 : Finances locales : attestation de garantie.
00:32:00 Point n°9 : Finances locales : tarifs municipaux 2025.
00:34:35 Point n°10 : Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2024.
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-- Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques --
00:36:15 Point n°11 : Intercommunalité : avenant n° 1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie.
00:38:56 Point n°12 : Finances locales : mécénat financier pour le projet de renaturation du Square Giraud.
00:49:03 Point n°13 : Finances locales : convention de collecte de dons en partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la création d’une médiathèque au quartier Lizé.
00:52:20 Point n°14 : Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal à la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est.
00:53:54 Point n°15 : Développement durable : avenant à la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du Jardin des Générations.
00:57:04 Point n°16 : Domaine et patrimoine : convention d’implantation et de gestion de Points d’Apport Volontaire Enterrés (PAVE) au quartier Lizé.
01:02:32 Point n°17 : Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux de Montigny-lès-Metz.
01:04:18 Point n°18 : Finances locales : demandes de subventions : diagnostic énergétique du patrimoine bâti.
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-- Marchés publics - Assurances --
01:10:56 Point n°19 : Commande publique : marchés publics : compte-rendu de la délégation du Maire.
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-- Affaires scolaires et petite enfance --
01:12:12 Point n°20 : Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
01:14:36 Point n°21 : Finances locales : participation financière aux classes de découverte.
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-- Culture et Événements --
01:17:27 Point n°22 : Culture : dénomination d’un nouvel espace public.
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-- Moyens administratifs et vie des quartiers --
01:21:01 Point n°23 : Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
01:22:40 Point n°24 : Fonction publique territoriale : délibération fixant rémunération des agents recenseurs pour l’enquête famille 2025.
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-- Affaires réglementaires --
01:23:58 Point n°25 : Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service Création – Fleurissement – Espaces Verts.
01:29:02 Point n°26 : Fonction publique territoriale : mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE).