Conseil municipal de Levens du 11 septembre 2025
Автор: Commune de Levens
Загружено: 2025-09-12
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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Jeudi 11 septembre 2025 -19 heures
(Salle des mariages) -
Désignation du Secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2025
Décisions accomplies par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le Conseil municipal.
Dossier n°1 - Présenté par Mme BICINI
Règlement intérieur des inscriptions et dérogations scolaires
Dossier n°2 - Présenté par M. LE MAIRE
Création d'un moulin à farine
Dossier n°3 - Présenté par M. REVERTE
Groupement de commande pour la fourniture de petits équipements et d'entretien - SIVOM VDB
Dossier n°4 - Présenté par M. LE MAIRE
Vente du foncier dit Ratto à la Sem HABITAT 06
Dossier n°5 - Présenté par M. LE MAIRE
Acquisition en VEFA du plateau de la Maison de santé
Questions diverses.
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