27/01/2026- Conseil d'arrondissement du 14e

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00:09:42 Adoption du procès-verbal des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 02/12/25.
00:10:08 Autorisation à Madame la Maire de faire procéder à l’inscription de 6 assos qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la MVAC.
00:11:31 Mise à jour de la Charte de la participation Citoyenne du 14e arr.
00:14:28 Subvention d'investissement accordé à l'asso "Urbanisme et démocratie" lauréate au BP 2022.
00:19:08 Communication relative au Bilan des attributions de places en crèches
00:27:15 Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement, subventions d’équipement et subventions pour travaux.
00:28:20 Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage et de participation financière entre la Ville et la Région pour la création de cours oasis au sein de la CMR Villon.
00:31:02 Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSIN et DASCO) et les Caisses des écoles - approbation signature
00:32:51 Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par l'association Enfance pour tous.
00:37:49 Acquisition auprès de Paris Habitat au profit de la crèche Auguste Cain
00:39:36 Communication relative au Logement
00:55:35 Location de l'immeuble 35, rue Maurice Ripoche à la RIVP-bail emphytéotique.
00:57:14 Octroi, réitération et modification de garanties d'emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux par la RIVP
00:57:52 Réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux et intermédiaires réalisés par Immobilière 3F
00:58:56 Modifications de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création de logements sociaux réalisés par Elogie-Siemp
00:59:19 Modification de garanties d'emprunts relatives à deux opérations de création de logements sociaux réalisées sur le lot chaufferie de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul par l'Habitation Confortable
01:00:14 Octroi de garanties d’emprunts finançant deux programmes de restructuration et de rénovation de logements réalisés par 3F Résidences
01:02:39 Soutenir et sécuriser 83 assos pour le financement en CPO dans les quartiers politique de la ville parisiens
01:04:02 Subventions à 9 assos pour le financement de 9 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.
01:05:05 Mise en œuvre du Pacte Parisien des Quartiers Populaires – Subventions de fonctionnement à 25 assos pour le financement de 27 projets dans les quartiers populaires
01:06:29 Financement 2026 des chefferies de projet opérationnel des cités éducatives.
01:08:07 subventions de fonctionnement pour le CASVP, 1 fondation, 1 SAS et 18 assos pour des actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies. Conventions.
01:09:25 subventions accordées à 7 assos menant 13 projets d’accompagnement social, de lien social et d’accès à la culture dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs
01:10:24 subventions de fonctionnement et 6 Conventions Pluriannuelles d’Objectifs 2024-26 pour des bagageries solidaires.
01:13:27 Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et les M2A. Participations au titre de l’année 2026 au titre des CLIC
01:18:03 Subventions à 2 assos avec la signature de 2 avenants pour le projet EIF-FEL 4 au titre de l’intégration.
01:20:50 Subvention et convention en faveur de l’asso SHAM Spectacles pour le déploiement de son projet à la Ferme Montsouris
01:22:45 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement Culturel Orchestre de Chambre de Paris
01:26:02 Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé, situé au jardin Anna Marly au 25 avenue de la porte de Vanves - Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec l’asso « Les jardins de la Douve ».
Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé, situé dans le
jardin Françoise Héritier, place de la Garenne- Convention d’occupation et d’usage du
domaine public avec l’asso « Le Lapin Ouvrier »
Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé, situé dans le
Square Serment de Koufra, avenue Ernest Reyer / rue de la Légion Etrangère- Convention
d’occupation et d’usage du domaine public avec l’asso « Oasis de Koufra »
Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé, situé sur la
promenade Jane et Paulette Nardal au bout de la rue des Mariniers - Convention
d’occupation et d’usage du domaine public avec l’asso « Jardin Partagé des couleurs ».
01:29:12 Subventions à 5 assos sportives
01:31:45 Subventions versées à 5 assos pour des projets d'insertion professionnelle par
l'entretien de la PC ferroviaire et d'équipements sportifs.
01:33:04 Requalification du Boulevard Romain Rolland- convention de transfert de
maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Montrouge dans le cadre des études