Conseil Municipal du 23 juin 2025

Описание: Présentation du projet de centre médical de soins immédiats

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 Avril 2025
2. Décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal au Maire
(N° 2025/054 à 2025/100)

A. PERSONNEL COMMUNAL :

3. Création des emplois permanents
4. Création d’emplois permanents
5. Création des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité
6. Recours aux contrats d’apprentissage
7. Demande de subvention et financement de prothèses auditives
8. Instauration d’une participation au financement du risque santé pour les agents de la Collectivité

B. ADMINISTRATION GENERALE :

9. Commission Municipale « Finances – Administration Générale – Ressources Humaines » - Remplacement d’un membre
10. Commissions Extra-Municipales « Travaux – Aménagement et Accessibilité » et « Station Nautique » - Remplacement d’un membre élu
11. Conseil Station Balnéaire – Remplacement d’un membre élu
12. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Remplacement d’un membre élu
13. Commission de suivi de la concession de service public du camping des Dunes - Désignation d’un membre
14. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
15. Désignation des membres de la Commission Délégation de Service Public
16. Information – Remplacement d’un membre non élu au sein des commissions
Extra-Municipales « Education » et « Travaux, Aménagement et Accessibilité »

C. MARCHES PUBLICS :

17. Adhésion à la centrale d’achat « Réseau des acheteurs hospitaliers »

D. VIE ASSOCIATIVE ETCITOYENNE :

18. Mise à l’honneur des associations gravelinoises - Concours photos


E. SPORTS :

19. Subvention exceptionnelle à l’Association « Les irréductibles club des supporters du BCM »
20. Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du Collège Pierre et Marie Curie
21. Subvention exceptionnelle à l’Association « USG Char à voile »
22. Subvention exceptionnelle à l’Association « Gravelines Triathlon »
23. Subvention exceptionnelle à l’Association « USG Squash »
24. Subvention exceptionnelle à l’Association « Gravelines Natation »
25. Subvention exceptionnelle à l’Association « North France Wrestling »
26. Convention de subventionnement SAEMS BCM / Ville de Gravelines – Avenant n°1

F. EDUCATION :

27. Subvention exceptionnelle à l’« Association Socio-Éducative du Collège Pierre et Marie Curie »

G. CULTURE – PATRIMOINE – RELATIONS EXTERIEURES :

28. Subvention exceptionnelle à l’Association « Art et Estampe »
29. Subvention exceptionnelle à l’Association « Beffrois du Patrimoine Mondial »
30. Adhésion à l’Association Manifestampe

H. PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE :

31. Bilan du Fonds d’Initiatives Jeunes – année 2024
32. Formation des jeunes bénévoles des associations Gravelinoises
33. Subvention exceptionnelle à l’association « Les Moussaillons »

I. TRAVAUX – AMENAGEMENT :

34. Bail emphytéotique avec la SISA CMSI Gravelines - Implantation d’un centre médical de soins immédiats
35. ZAC du Guindal – Rétrocession des espaces verts

J. AFFAIRES FONCIERES ET PATRIMONIALES :

36. Retrait de la délibération – Vente à Mr DEMMESTERE – 39 rue de Dunkerque
37. Vente à la société Kaufman Broad - Parcelle cadastrée Section B n°1360
38. Vente à Soliha Bâtisseurs de Logements d’insertion Hauts de France – Immeuble 2 rue Carnot
39. Vente à Mr et Mme SILLY – Parcelle cadastrée BB n°392p – Cité Apollo 11
40. Convention de mise à disposition et droit de passage - Ville/ ENEDIS - Parcelle cadastrée Section AC n°215
41. Convention de servitudes - Ville / ENEDIS - Parcelle cadastrée section AC n°524
42. Convention de servitudes – Ville / RTE – Parcelles cadastrées section B n°s2729 et 1341
43. Convention de servitudes – Ville / RTE – parcelles cadastrées section ZB n°s17 et 20 et ZC n° 10

K. ATTRACTIVITE – EVENEMENTIEL –ACTION ECONOMIQUE :

44. Convention Cadre 2025-2027 de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
45. Subvention exceptionnelle à l’Association Initiative Flandre
46. Subvention exceptionnelle à l’Association « Les vitrines de Gravelines »
47. Règlement d’occupation du domaine public pour les food-trucks
48. Stratégie et objectifs en matière de tourisme durable et éco-responsable
49. Demande de classement en « Station classée de tourisme »

L. ACTION SOCIALE :

50. Communauté Urbaine de Dunkerque – Prise de compétence à la carte « création et gestion de centre de santé »

M. AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES :

51. Présentation du Compte de Gestion de l’exercice 2024
52. Compte Administratif 2024
Rapport de présentation
53. Affectation des résultats de l’exercice 2024
54. Budget Supplémentaire
55. Motion – Consolidons l’Europe par ses territoires, préservons pour nos collectivités territoriales la politique européenne de cohésion

N. CONVENTION D’ADHÉSION AU RÉSEAU DE COMMUNICATION
MOBILE CRITIQUE A TRÈS HAUT DÉBIT DES SERVICES DE
SECURITE ET DE SECOURS