Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

Описание: Ordre du jour (00:00)

-- Annonce d'une démission (01:50)

Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 octobre 2024 (04:28) ** unanimité

Libertés publiques et pouvoirs de police (05:00)
2. Révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
-- Intervention de Pierre Six, Directeur adjoint du PCS (11:47)
** unanimité

Intercommunalité
3. Rapport 2023 du SIDEN-SIAN (19:00) ** unanimité
4. Avis du conseil municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) arrêté par le conseil métropolitain (25:15) ** unanimité

Développement durable
5. Convention de partenariat avec l'éco-organisme ALCOME (29:43) ** unanimité
6. Convention de partenariat avec la fondation 30 millions d'amis (33:25) ** unanimité

Vie économique
7. Modification du règlement du vide-greniers (36:06) ** unanimité

Culture
8. Convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties 2025 (38:49) ** unanimité

Enfance jeunesse
9. Convention d'adhésion au dispositif "Le Nord fait ses jeux" (40:50) ** unanimité

Fonction publique
10. Convention d'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 59 ** unanimité (42:00)
11. Convention de participation pour le risque prévoyance dans le cadre de l'accord collectif conclu par le CDG 59 (46:28) ** unanimité
12. Création d'un poste permanent d'adjoint administratif principal de 2ème classe suite réussite à concours (50:21) ** 21 POUR / 5 ABSTENTIONS (F. Delrue / B. Dewailly / I. Dufour / M-P Biskup / M-A Leclercq)
13. Création d'un poste permanent d'adjoint administratif principal de 2ème classe suite réussite à concours (54:26) ** 21 POUR / 5 ABSTENTIONS (F. Delrue / B. Dewailly / I. Dufour / M-P Biskup / M-A Leclercq)
14. Mise à jour du tableau des effectifs (56:00) ** 21 POUR / 5 ABSTENTIONS (F. Delrue / B. Dewailly / I. Dufour / M-P Biskup / M-A Leclercq)

Finances locales
15. Prise de possession d'un local pour le Relais Petite Enfance (RPE) - Signature de la convention (57:05) ** unanimité
16. Subvention d'investissement au bénéfice d'une opération de création de logements locatifs sociaux (58:55) ** unanimité
17. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (01:02:45) ** unanimité

Décisions du Maire (01:04:36)
18. Recours à un marché à procédure adaptée (MAPA) - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs
19. Recours à un marché de conception-réalisation en MAPA - Rénovation et extension des vestiaires et du club house du football
20. Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs
21. Ajustement des provisions pour créances douteuses
22. Partenariat avec les Clowns de l'Espoir
23. Recours à un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du prochain contrat de réservation de berceaux en crèche et pour l'activité du Relais Petite Enfance (RPE)
24. Désignation d'un avocat - Décision d'ester en justice
25. Virement de crédits n° 1