CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 JANVIER 2026 - AGGLOMERATION LISIEUX-NORMANDIE

Описание: Conseil Communautaire du 15 janvier 2026
Agglomération Lisieux Normandie

0:00:00 - Ouverture de la séance
0:10:03 - 1.A : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 décembre 2025
0:10:20 - 1.B : Compte-rendu des décisions n°25.301 à n°26.004
0:10:50 - 2 : FINANCES – Exercice budgétaire 2025 - Décision modificative n°4
0:13:12 - 3 : FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026
0:38:18 - 4 : FINANCES – Pacte financier et fiscal – Protocole d’accord entre la Ville de Lisieux et la Communauté d’agglomération Lisieux Normandie – Autorisation de signature
0:41:55 - 5 : PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT – Aile COSPEAN du palais épiscopal de Lisieux – Convention de mise à disposition – Autorisation de signature
0:50:33 - 6 : COOPÉRATION ET APPUI AUX COMMUNES – Signature d’un avenant de prolongation du contrat de territoire entre la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie et le Département du Calvados
0:58:28 - 7 : COOPÉRATION ET APPUI AUX COMMUNES – Convention de prestation de services entre la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie et Saint-Germain-de-Livet – Autorisation de signature
1:04:38 - 8 : FINANCES – Exercice budgétaire 2026 – Attribution d’une subvention au Comité d’organisation du Paris-Camembert – Course cycliste « Paris-Camembert »
1:07:27 - 9 : ÉCONOMIE DURABLE, INNOVATION ET EMPLOI – Stratégie foncière espaces activités économiques – Site CIBEM à Saint-Pierre-en-Auge – Convention d’intervention avec l’EPFN pour réalisation d’une étude flash – Autorisation de signature
1:19:20 - 10 : COHÉSION SOCIALE – Charte des Hébergements Territoriaux des Étudiants en Santé (HTES) – Autorisation de signature
1:26:39 - 11 : ENVIRONNEMENT – Nouveau programme national de renouvellement urbain sur le quartier de Hauteville – Convention de financement de maîtrise d’œuvre et travaux de réseaux d’assainissement EU/EP et d’adduction d’eau potable préalables au réaménagement des résidences 1,17 de Partelios et à la réalisation de la future opération Action Logement (convention cadre de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Lisieux)
1:28:32 - 12 : ENVIRONNEMENT – Déchets – Appel à projets collecte 2025 CITEO : candidature groupée du SYVEDAC et des groupements adhérents
1:34:32 - 13 : ENVIRONNEMENT – Déchets – Cession des actions SPL Normantri détenues par l’agglomération Lisieux Normandie au profit du SYVEDAC
1:38:36 - 14 : CYCLES DE L’EAU – Choix du mode de gestion de l’assainissement pour la commune déléguée de Fervaques
1:41:11 - 15 : CYCLES DE L’EAU – Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour des travaux de réhabilitation des installations d’Assainissement Non Collectif
1:44:32 - 16 : CULTURE – Pôle muséal – Tarifs de mise en vente de nouveaux produits
1:46:49 - 17 : COMMANDE PUBLIQUE – Accords-cadres relatifs à la fourniture et à la livraison de carburants pour les services de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie – Autorisation de signature