Conseil Municipal du 17 Novembre 2025

Описание: Chapitres
Introduction
Affaire n°01 :
POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS _ MME YASMINA ESSOM.
Affaire n°02 :
ÉLECTION AU(X) POSTE(S) D’ADJOINT(S) AU MAIRE.
Affaire n°03 :
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES PAUL LANGEVIN ET JULES VERNE.
Affaire n°04 :
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN VILAR.
Affaire n°05 :
I.U.T DE VILLETANEUSE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’INSTITUT.
Affaire n°06 :
TABLES COMMUNES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS SUPPLEANTS DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL.
Affaire n°07 :
SIFUREP – DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE.
Affaire n°07 Bis :
SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D’ENERGIE CALORIFIQUE (SMIREC) _ DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT SUPPLEMENTAIRES DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL.
Affaire n°08 :
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES JULES VALLES ET JACQUELINE QUATREMAIRE.
Affaire n°09 :
COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DANS LA 2EME COMMISSION SUITE A LA DEMISSION D’UNE ELUE.
Affaire n°10 :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.
Affaire n°11 :
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Affaire n°12 :
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION RELATIF AUX PRESTATIONS DE PREVENTION, DE SANTE ET D’ACTION SOCIALE AU TRAVAIL A CONCLURE AVEC LE CIG PETITE COURONNE.
Affaire n°13 :
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025.
Affaire n°14 :
ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - ANNÉE 2025.
Affaire n°15 :
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT À HAUTEUR DU QUART DES CREDITS OUVERTS SUR L’EXERCICE PRECEDENT.
Affaire n°16 :
AVANCE SUR LA SUBVENTION 2026 VERSEE PAR LA VILLE AU BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
Affaire n°17 :
COOPERATION INTERNATIONALE AVEC LA COMMUNE DE KONIAKARY – POURSUITE DU PARTENARIAT CONCERNANT LE PROJET DE DEVELOPPEMENT LOCAL ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE.
T. ZAHIDI :
Affaire n°18 :
DEROGATION A LA FERMETURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR L'ANNEE 2026 : AVIS DE LA COMMUNE.
Affaire n°19 :
CITE ROSENBERG – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT AU BAIL A REHABILITATION AVEC L’OPH PLAINE COMMUNE HABITAT.
M. AMMAD :
Affaire n°20 :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2024.
Affaire n°21 :
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES ACHATS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DENOMME « SYNERGIES COMMUNES » DONT TABLES COMMUNES EST LE COORDONNATEUR.
Affaire n°22 :
TABLES COMMUNES : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2024.
E. COULANGES :
Affaire n°23 :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONELLE A L’ASSOCIATION PMAV.
Affaire n°24 :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CSV CYCLISME.
Affaire n°25 :
AVANCE SUR LA SUBVENTION 2026 VERSÉE PAR LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.
D. DIAKITE :
Affaire n°26 :
PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT : COMPTE RENDU DU RAPPORT D’ACTIVITE 2024.
N. MARTINIS :
Affaire n°27 :
APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE 4ème GÉNÉRATION (CLS4) ENTRE LA VILLE, L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE ILE-DE-FRANCE (DÉLÉGATION TERRITORIALE DE SEINE-SAINT-DENIS), LA PRÉFECTURE DE SEINE-SAINT-DENIS, LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE 93 ET LA COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ (CPTS NORD 93).
A. MORTADA :
Affaire n°28 :
PREVENTION SPECIALISEE - VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 A LA FONDATION JEUNESSE FEU VERT AU TITRE DES ACTIONS DE L’ANNEE 2024.
F. LAROCHE :
Affaire n°29 :
VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS 2EME VOLET 2025.
Affaire n°30 :
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION RELATIVE A L’EXPERIMENTATION PROPOSÉE PAR L’EPT PLAINE COMMUNE POUR LA VIDEOVERBALISATION DES DÉPOTS SAUVAGES ET INSTAURATION DU DISPOSITIF DE SANCTION ADMINISTRATIVE AFFÉRENT.
Affaire n°31 :
ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DES PARCS ET JARDINS.
D. EXCELLENT :
Affaire n°32 :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.


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